TRANS-BAC
Présentation de la marque TRANS-BAC
Déposée par voie électronique le 18 avril 2013 par monsieur JEAN-YVES DE VALLAVIEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANS-BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANS-BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-BAC est expirée depuis le 18 avril 2023.
JEAN-YVES DE VALLAVIEILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32